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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités … solides ou pâteux à base d'alcool, qui contiennent, en outre, des produits tels que savon, matières gélatineuses, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en … chutes de lingots, de billettes, de barres, de profilés. 2) Ouvrages en fonte, fer ou acier, devenus définitivement …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles … à blanc, contenant une charge explosive, pour les outils à river ou pour le démarrage des moteurs à pistons à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). … que les ficelles, cordes et cordages hors d'usage et les ouvrages hors d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou … 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores gravés. Le lecteur de son …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ … employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en … et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …