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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 … des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et … en nickel ou en alliages de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de … ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle … Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues … vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.50
… Nitrate de sodium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.20
… Extrait de mimosa …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.13
… Tall acides gras …