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1917 résultats pour "青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-来宾青铜峡高仿身份证哪里有-哪里办青铜峡高仿身份证sa"

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on … tous les gruaux et semoules de céréales du n° 11.03 doivent satisfaire au taux de passage à travers un tamis énoncé dans …

Legal note

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, exclus : … acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique …

Legal note

… les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, exclus : … acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … toutefois, exclus de ce Chapitre :          a)    Le lard sans parties maigres ainsi que la graisse de porc et la … papier.      Les triglycérides possèdent la propriété de se saponifier, c'est‑à‑dire de se décomposer soit en alcool …

Legal note

… en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) … ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, …

Legal note

… du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) … ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits …

Legal note

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes … écritoire, presse‑papiers, bloc‑note, pot à tabac, briquet, sac à main, boîte à poudre, étui à cigarettes, porte‑mine, … de ce Chapitre :        a)    Les cadrans solaires et sabliers (régime de la matière constitutive).        b)    …

Legal note

… e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, …

Legal note

… (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou …

Legal note

… ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, … défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de … les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend …

Legal note

… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, … défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de … les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

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