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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits …

Legal note

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. … pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres …

Legal note

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… découpée en pointe et l'autre est équipée d'une boucle de coulissage moulée permettant de fixer le collier autour du cou d'un chien. Le produit est conditionné dans un sachet en matières plastiques et présenté dans une boîte en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : … d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le repassage des manches ainsi que d'un système d'aspiration …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de …

Legal note

… droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 2). Le riz jasmin est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée … poulet (environ 39,1 %), des légumes (environ 7,9 %) et une sauce au curry rouge (environ 53 %). Avant consommation, le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… de sodium et de chlorure de sodium, destiné à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l'aide d'un …

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