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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2) dont les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …