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Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… deux ou plusieurs éléments retordus, reliés ou assemblés, à l'exclusion des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… à base de matières amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés dans leurs … 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut … textiles de recouvrement ordinairement plus longues) sont exclus s'ils ont le caractère d'imitations de pelleterie au …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… faible et, grâce à leur structure poreuse, ils constituent d'excellents isolants thermiques, qui les font utiliser dans …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

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