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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni …
Explanatory notes
… buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni … (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, … été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Explanatory notes
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de … âcre et amère et d'une odeur forte. Il se trouve dans des vésicules ou poches que portent les castors. Il est … faut pas confondre le musc en question avec les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, … description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, … couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur nature - d'articles généralement faits avec de la céramique vitrifiée …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …