Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.3
… Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : … présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et … chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les …
Explanatory notes
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les … peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à vent. La présente position couvre : … un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe comprend des instruments généralement en métal (laiton, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Explanatory notes
… ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même … garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et … forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica … pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …