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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… à châssis surélevé (tracteurs enjambeurs) utilisés dans les vignobles et les pépinières, par exemple. * *     * Sont, en … servir de partie motrice aux engins, appareils et machines visés, par exemple, sous les n°s 84.25 , 84.26 , 84.29 , … pour la manœuvre des organes de travail; boîtes de vitesses spéciales, par exemple, dont la vitesse la plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la présente position couvre aussi bien les appareils … d'un engin assurant une ou plusieurs des fonctions visées dans la présente position (levage, manutention, … moteur de propulsion, boîte et dispositifs de changement de vitesses, organes de direction et de freinage. De tels …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… sert en verrerie comme fondant pour l'obtention de mélanges vitrifiables (fabrication du verre à bouteilles, du cristal, … et de l'acide sulfurique. Il est en poudre cristalline, violette ou verte, ou bien en solutions aqueuses. On …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, … 2915.31 - - Acétate d’éthyle 2915.32 - - Acétate de vinyle 2915.33 - - Acétate de n-butyle 2915.36 - - Acétate … fortement acide, d’odeur caractéristique et pénétrante de vinaigre; il est caustique. A froid, il se solidifie en …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. … cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des … de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… résistants, ils sont fréquemment en matières plus ou moins vitrifiées par la cuisson; c’est ainsi qu’il y a des … à émaux et appareils analogues). La résistivité et la vitrification dépendent de la structure du carreau. Cette …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette … et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, … au mur ou à d'autres parties de bâtiments (au moyen de vis, clous, boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

…   Les boucles, bretelles, porte‑bretelles, grenadières et viroles pour fusils, carabines et mousquetons. 7)    Les … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV … cinématographiques) ( n° 90.07 ). d)    Les lunettes de visée, lunettes de pointage et viseurs pour armes ( n° 90.13 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… que celui‑ci. Il acquiert par le polissage un éclat très vif, mais qui disparaît assez vite à l'air par suite de la formation d'une couche d'oxyde … poudres et paillettes de toutes sortes.       Les formes divisées du magnésium sont employées notamment en pyrotechnie …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… le caoutchouc synthétique ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et la conservation ou à … Note se présente en trois parties. Alors que les matières visées dans les parties a) et c) doivent répondre aux … de rémanence mentionnées dans l'alinéa a), les thioplastes visés dans l'alinéa b) n'y sont pas soumis. Il convient de …

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