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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, … par des matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …
Explanatory notes
… 29.31 - Autres composés organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb … du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur destruction (Convention sur les armes chimiques), excepté le … trichlorosilane (SiHCl 3 ) classé dans le n° 28.53 ). Les esters des acides siliciques et leurs sels relèvent du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont … par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, … chimiques, notamment aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Explanatory notes
… bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, … est transportée par une bande de feutre sous des rouleaux essoreurs, dits presses préliminaires (ou presses humides), … pour la fabrication de papiers‑échantillons destinés à des essais . Ces appareils sont parfois appelés « appareils à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière … ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet …
Explanatory notes
… leur surface. Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) travailler par enlèvement de matière; … Le principe des machines-outils opérant par laser est l’enlèvement de matière par fusion, combustion ou … même pouvant couper ( n° 85.15 ). c) Les machines d'essai ( n° 90.24 ). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de … analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 1) Le statoréacteur (ou thermopropulseur). C'est un moteur mécaniquement très simple, mais qui ne peut … Les réacteurs à charge propulsive liquide; ils se composent essentiellement d'une chambre de combustion reliée par un … pour les avions, y compris les moteurs-fusées de l'espèce destinés à être incorporés à des bombes ou …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …