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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90
… Autres …
Classification opinions
… rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres censées représenter le bacon, … d'aromatisants. Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 … 3. Produit alimentaire … modifié, de sel, de sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et d'épices, frit dans l'huile et prêt à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90
… Autres …
Classification opinions
… de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme adjuvant dans l'alimentation animale. … et de l'hydrogénoorthophosphate de magnésium, obtenus en traitant de la dolomie faiblement calcinée par de l'acide … de 1 x 10 9 bacilles par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, … d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des … équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90
… Autres …
Classification opinions
… se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et … de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19
… Autres …
Classification opinions
… recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la … avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent pour la matière plastique. Toutefois, … sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79
… Autres …
Classification opinions
… en tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de … à être réunis, au moment de l'utilisation, de manière à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
… Autres …