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Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. … les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . f)     Les articles …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… de tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. … de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce … position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs maniés à une …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les … produits conservés de cette façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs doux, les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)  … Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les profilés …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… et soutiens‑manches de chemises. 6)   Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées avec un slip. … de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en … la présente position les ceintures et gaines entièrement en caoutchouc ( n° 40.15 ). …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les articles d’horlogerie. 13)  Les ouvrages de la glyptique (camées, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ Autres crustacés               ‑ … ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… le velours sont ensuite normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant … produits textiles tissés (jute, par exemple), soit par du caoutchouc alvéolaire. Relève également de la présente … pour des terrains de sport (football, base-ball, hockey sur gazon, golf, tennis, par exemple.) et d’autres …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre … et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre …

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