Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.20
… Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… la catalyse, l'échange ionique, la filtration. Ces produits peuvent être rangés en deux groupes : I) … très élevée (de l'ordre de centaines de m 2 par gramme) présentant des liens de Van der Waals (adsorption physique) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs … de ces produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, qui sont des bases … totaux de l'opium). Les mélanges intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en …
Explanatory notes
… 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y … à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la … coupés) et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Explanatory notes
… non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A) Les déchets …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les graisses entourant les viscères … saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs). Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en … Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …