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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non … ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 2) et 3) des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides …
Explanatory notes
… et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides … systèmes sympathique et parasympathique. Les hormones sont véhiculées par le sang, la lymphe ou d’autres liquides de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, … à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface … ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à base d'huile, de graisse, de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de … principalement pour la fabrication des peintures, des vernis, des toiles cirées, des mastics, des savons en pâtes, … 8) Certains produits désignés sous le nom de suifs végétaux , en particulier le suif de Bornéo et le suif de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre … autres 7305.19 - - Autres 7305.20 ‑ Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou … peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par exemple. La présente …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : … froid par pliage ou profilage; ils se prêtent facilement au revêtement (étamage, galvanoplastie, vernissage, émaillage, laquage, peinture, revêtement par des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, … fois (par exemple, les jetons et les étiquettes de vestiaires). Certaines de ces plaques peuvent être conçues … ‑adresses pour immeubles, portes, boîtes aux lettres, véhicules, colliers d'animaux, par exemple, y compris les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …