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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… position couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette …

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