… APPAREILS OU ENGINS DE TRAVAIL Pour ce qui concerne le classement des ensembles constitués par un véhicule de la … Il résulte de ce qui précède que : I. Sont à classer dans la présente position les chariots, charrettes … sports d'hiver tel que luges, bobsleighs, etc., demeure classé sous le n° 95.06 . …
… visionneuses pour images fixes utilisées pour examiner les clichés ou négatifs photographiques dans les laboratoires … Les négatoscopes servent essentiellement à examiner des clichés radiographiques ou radiophotographiques médicaux. … à fixation murale aux appareils à défilement automatique de clichés radiographiques. III.‑ ECRANS POUR PROJECTIONS On …
… utilisés pour la teinture ou le tannage ne sont classés ici que s'ils sont présentés en copeaux, en éclats … Le kapok , nom qui désigne commercialement une bourre jaune clair, parfois brunâtre, qui entoure les graines de diverses … usitée pour certains de ces produits, n'affecte pas leur classement. La position comprend également les …
… de cuivre avec d'autres métaux communs qui peuvent être classés avec le cuivre comprennent : 1) Les alliages à … coussinets et autres pièces de machines, le bronze pour cloches, le bronze d'art, le bronze au plomb, pour … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles, sont généralement celles …
… ou autres installations , la présente position couvre exclusivement les récipients d'une contenance n'excédant pas … (filetés ou non) ou d'autres systèmes de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) nécessaires au … ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés dans le n° 84.19 . Sont également exclus de la …
… * , l’octaméthyltrisiloxane, l’octaméthylcyclotétrasiloxane, le décaméthylcyclopentasiloxane et le … du Chapitre 28 (tétrachlorure de silicium (SiCl 4 ) classé dans le n° 28.12 ou trichlorosilane (SiHCl 3 ) classé … organo-siliciques de constitution chimique définie sont classés ailleurs dans la Nomenclature, généralement dans le …
… - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 … (C 14 H 20 ClNO 2 ). Sont, en revanche exclues les uréides …
… que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur conservation : 1) … plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte pas leur classement. Les parties de plumes de la présente position … confectionnés en plumes, etc., sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette …
… accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué sont classés aux n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés … La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans influence sur leur classement. Les ouvrages de la présente position peuvent …
… four approprié et sur des formes, des glaces planes, mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) … biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la sorte en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour … etc.), biseautées ou percées, totalement en verre, sont classées ici; il en est de même des plaques pour enseignes, …
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