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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs …
Explanatory notes
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … (à pâte ou à alcool) et les duplicateurs à stencils cirés , y compris les petites presses conçues pour être …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …