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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle … (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique … de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du …
Explanatory notes
… exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … varie d'un article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou … manchons, boîtes, coudes, tés, raccords en croix, etc. Leur structure est la même que celle des tubes et, comme ceux‑ci, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages …
Explanatory notes
… fleurs, les colonnes, socles et chapiteaux de colonnes, les statues, les statuettes, piédestaux, hauts et bas-reliefs, les croix, les … telles que la dolomie, la quartzite, le silex, la stéatite. En raison de sa résistance à la chaleur et à la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure …
Explanatory notes
… lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure … lits opératoires et les sièges pour examens et opérations obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, … lavabos spéciaux pour désinfection; les hottes à pansements stérilisés, à ouverture automatique, sur socle généralement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les … n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui … et les lunettes, qui sont des organes annulaires destinés à maintenir, pendant le tournage, des pièces de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de …