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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) … par des films de polyéthylène. La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état … à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de … et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium employées …

Section VI

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1)    Des éléments chimiques du Chapitre 28 … en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le … l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit … etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage … appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. Les … aussi du sucre. Les mélasses de la présente position peuvent être décolorées, aromatisées ou artificiellement …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et … de tuyauterie en nickel, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n°  73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que … générales de la Section XVI), la présente position couvre aussi les parties de chaudières telles que manteaux, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… d'aspect soyeux; sa couleur, très variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue … comme le plus dangereux des amiantes. La présente position couvre l'amiante sous forme de roche, de fibres résultant du … Par contre, les fibres cardées, teintes ou autrement ouvrées, de même que les ouvrages en amiante terminés , …

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