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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3
… Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres … sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 - - D’élastomères 5402.45 - - Autres, de … directement par le procédé de filage en torsion sur des métiers agencés à cet effet. 3°) Les fils retors ou câblés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour …
Explanatory notes
… autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour … machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à coudre de type ménager - Autres machines à coudre : 8452.21 - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …