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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires … à partir de la houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles … libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la … constituant le condenseur (ou condensateur) destiné à diriger sur l'objet le faisceau de lumière fourni par le … avec ou sans lentilles, les platines porte‑objets (y compris les platines chauffantes et réfrigérantes), les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - … le caoutchouc synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus … ou de toutes autres substances à l’exception de celles autorisées à l’alinéa B) de la Note 5. La présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - Autres … position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant … très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir … destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et manchons, filetés … serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. … beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles … originales de l’artiste. Ces exemplaires ne sont jamais rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …