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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou …
Explanatory notes
… à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou … d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, relèvent des n°s 12.01 à 12.07 , les graines et fruits … Il convient également de noter que les produits végétaux repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, … par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à … En vue de certaines de leurs utilisations, les germes sont réduits en flocons, en poudres grossières ou en farines, et … résidus de l'extraction de l'huile des germes de céréales relèvent du n° 23.06 . Sont également exclus de la …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de … analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …
Explanatory notes
… fractionnement ou par tout autre traitement des produits repris sous la présente position ( Chapitre 29 ). Pour le … n°s 29.02, 29.07 et 29.33. Les huiles de goudron de bois relèvent du Chapitre 38 . Sont exclus de la position les … et du naphtalène et qui possèdent des chaînes latérales relativement longues ( n° 38.17 ). …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …