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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… de cette position : a)      Les étuis pour instruments de musique ou pour armes, en bois, et les gaines, étuis, boîtes … d'horlogerie ( Chapitre 91 ). d)      Les instruments de musique et leurs parties ( Chapitre 92 ). e)      Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 sont applicables mutatis mutandis à ces sous‑positions. N° 7305.11 La …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent … telles que la craie ou le kieselgur, en suspension dans une émulsion de white spirit et de savon liquide. 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… soumet au polissage sur une machine comportant des disques munis de feutre imbibé de colcotar ou rouge d'Angleterre … sur des machines (twins ou twin-doucis) qui travaillent simultanément les deux faces. La glace subit parfois un …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. ° °   ° Note …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé dans un musée pour étude. Parmi ces reproductions se trouve en …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… (tels que le saumon, la carpe, le brochet, le thon, le mulet ou muge, la morue ou la lompe), œufs qui ont été lavés, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, … etc. et leurs cages et cabinets). d)    Les instruments de musique ( Chapitre 92 ). e)     Les armes et leurs parties …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet … , caractéristique des perles. Quant à la conchyoline, elle communique aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les …

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