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Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

… Fils en aciers inoxydables. …

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  … position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), …

Classification opinions

… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec … à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de … une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les ingrédients de la pâte à pain peuvent être mélangés et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

… Autres moteurs et machines motrices. …

Explanatory notes

… de sortie, non pas un jet continu de gaz, mais un flux intermittent, la combustion étant réalisée dans la chambre … mise en marche par un générateur à gaz. Les réacteurs à injection constituent la catégorie la plus importante de ce … y compris les moteurs-fusées de l'espèce destinés à être incorporés à des bombes ou projectiles volants ou à des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

… Laines, non cardées ni peignées. …

Explanatory notes

… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées.               - En suint, y … et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur rappelant … à base d'acides minéraux ou de sels acides, laissant intactes les fibres de laine. Les laines non cardées ni …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

… Graines, fruits et spores à ensemencer. …

Explanatory notes

… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ … principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Les produits de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

… Autres minerais et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … minerais de mercure . Le cinabre, sulfure de mercure . L'indium, le gallium, le rhénium, le celtium ou hafnium, le …

Section VI > Chapitre 36

… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …

Explanatory notes

… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de … préparés. Il comprend également certains accessoires indispensables, préparés pour la mise à feu de ces produits …

Legal note

… ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de … ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        … similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… artificielles discontinues.               - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ … en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

… Machines pour la fabrication additive. …

Explanatory notes

… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt … plâtre, ciment, céramique, verre, bois, papier ou cellules germinales).  En fonction du type de machine et de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

… Tubes et tuyaux en aluminium. …

Explanatory notes

… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la …