Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1917 résultats pour "国家情报大学文凭毕业证作假<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>辽阳仿制台湾国立台东专科学校文凭毕业证-购买新泽西州出生证明<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>代办仿真安全培训合格证Sa"

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 50 % de paraffine. La paraffine consiste en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales … température de solidification (ISO 3016) : 6 °C; indice de saponification (ISO 6293) : moins de 4; fraction massique …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter … (n°s 88.02 ou 88.06), les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs (n° 88.02), ainsi …

Legal note

… Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter … utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, …

Section I

Explanatory notes

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre …

Legal note

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits …

Legal note

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres …

Legal note

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de …

Legal note

… droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le … générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent …

Legal note

… produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs