… Sur la base de ces indications, on considérera comme relevant de la présente position, à titre d'exemples : les … ( n° 70.20 ). b) Les instruments et appareils en verre relevant du Chapitre 90 et, notamment, les seringues …
… toutefois les articles textiles en fibres de tourbe relèvent de la Section XI . 4) Les briques non cuites , … incorporés. Présentés cuits, les articles de l'espèce relèvent des n°s 69.02 ou 69.03 . 6) Les cuves pour la …
… des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les … pour chapeaux, qui sont obtenus à partir de cloches très évasées étirées à plat jusqu'à ce qu'elles aient la forme de …
… , 26.19 ou 26.20 et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du … de la chaudière; c) Les scories – résidus grossiers enlevés du fond de la chaudière; d) Les cendres de brûleurs …
… ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette sous-position les mandarines (y compris … des satsumas) sont classés sous le n° 0805.29. N° 0805.22 Relèvent de cette sous-position les clémentines. Les … et s’apparente davantage à celle d’une orange. N° 0805.29 Relèvent de cette sous-position les wilkings et hybrides …
… ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent … légèrement crêpé, ne sont pas considérées comme telles et relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . Sont également …
… cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. … non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La cellulose régénérée est … le collodion, qui est également compris ici; si on laisse évaporer partiellement les solvants, on obtient la …
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