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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux …
Explanatory notes
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux … 8430.61 - - Machines et appareils à tasser ou à compacter 8430.69 - - Autres A l'exception des appareils … roulage de terres, battage de pilotis, etc.). Elle comprend également les sonnettes de battage et machines pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes … (fours et appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs …
Explanatory notes
… solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs … similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou … sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, soit par un jet de vapeur, soit par un dispositif …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ … de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils électriques de … sonores) ou visuelle (appareils de signalisation par lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des …