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Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible … peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… et autres vêtements du même genre. 4)    Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5)    Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La … genre Vaccinium . 5)    Les groseilles de Chine ou kiwis ( Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia deliciosa ). 6)    …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils … Ils peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑étain (bronze) : 7409.31 - - Enroulées 7409.39 - - Autres 7409.40 - En alliages à base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus … et triplettes. 3)    Les monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, … la présente position : a)    Les cycles équipés d'un moteur auxiliaire ( n° 87.11 ). b)    Les cycles (autres que les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas …

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