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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou pointes … les marteaux, les diaphragmes (membranes) pour compteurs à gaz, ainsi que les autres parties des appareils ou … gourdes, les outres et autres contenants, y compris ceux gainés en totalité ou en majeure partie de cuir naturel ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… Les hétérosides constituent un groupe important de composés organiques, produits généralement par le règne végétal et … liées par une fonction acétal. On trouve toutefois également des N-hétérosides, des S-hétérosides et des … incolores et constituent des substances de réserve des organismes végétaux ou bien encore agissent comme substances …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… les carillons de portes et les gongs de table. Sont également rangées ici les clochettes, sonnailles et … sont, par contre, toujours rangés dans le n°  70.09 . Sont également classées dans la présente position les images, … c)   Les serrures et leurs parties ( n° 83.01 ). d)   Les garnitures, ferrures et autres articles similaires pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… pétroles et, notamment : a)   Cyclopropane (C 3 H 6 ) : gazeux. b)   Cyclobutane (C 4 H 8 ) : gazeux. c)   Cyclopentane (C 5 H 10 ) : liquide. d)   …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 150 g, mais inférieur à 225 g 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les … les particules solides contenues dans les liquides ou les gaz. Ils sont obtenus à partir de pâte de chiffons ou de … pour toitures et comme intercalation pour articles de gainerie et de maroquinerie. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2)     L' Hibiscus cannabinus , … connu sous les noms de chanvre d'hibiscus, chanvre de Gambo (Gambo hemp), jute du Siam, kénaf, jute de Bimli … divers selon le pays d'origine : jute du Congo, jute de Madagascar ou paka, Malva blanca ou Cadillo (Cuba), Guaxima, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… concentré de nicotine, destinées à être utilisées dans les cigarettes électroniques ou les dispositifs de vaporisation … ou de nicotine, destinés à être utilisés dans des cigarettes électroniques ou des dispositifs de vaporisation … par ultrason (par exemple, des inhalateurs de nicotine). Cigarettes électroniques jetables (e-cigarettes jetables) et …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… Selon le processus de fabrication, on obtient toute une gamme de produits allant des sucres (ou mélasses) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… Les voies assemblées , les plaques tournantes, butoirs, gabarits, appareils d'aiguillage au sol et similaires ( n°  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… . B) Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui permettent … que les tourelles porte-outils pour tours revolvers. Sont également rangés ici, les porte-outils pour outils ou … permettent la fabrication automatique des pièces selon un gabarit ou un prototype. 5)  Les dispositifs à rectifier , …