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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS …

Legal note

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … d'alumine pour obtenir l'alumine pure sous forme de poudre blanche. Toutefois, l'hydroxyde d'aluminium et l'oxyde … laitiers, par exemple). * *    * L'aluminium est un métal blanc bleuté dont la propriété essentielle est sa faible …

Legal note

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 6005.44 et 6006.21 à 6006.44 Etoffes de bonneterie écrues, blanchies, teintes, en fils de diverses couleurs ou … mutatis mutandis aux étoffes de bonneterie écrues, blanchies, teintes, en fils de diverses couleurs ou …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … précédée ou non d'un traitement au chlore, de débris de fer‑blanc ou fer étamé (boîtes de conserves, par exemple), soit … degré de pureté que le précédent. * *    * L'étain pur a la blancheur de l'argent et est très brillant. Il est très …

Legal note

… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XV

Explanatory notes

… (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par … matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII … et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, …

Legal note

… (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par … matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII … et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de fusion 1453 °C), …

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… autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers alliés contenant en poids … les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des … en fer et aciers non alliés (Sous‑Chapitre II), en aciers inoxydables (Sous‑Chapitre III) et en autres aciers alliés …

Legal note

… une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers alliés contenant en poids … les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à … parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres …

Legal note

… 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à … parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a … ( nº 03.06 ), des mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont …

Legal note

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … grande partie du fer et du soufre et d'obtenir du cuivre blister (ainsi dénommé en raison de sa surface rugueuse et à …

Legal note

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

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