Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs … mode de fonctionnement qui, selon les appareils ou le type, peut être manuel, mécanique ou électrique (y compris … et les duplicateurs à stencils cirés , y compris les petites presses conçues pour être utilisées avec les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes …
Explanatory notes
… les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : … rectangulaire ou ronde, dont la surface est parsemée de petits trous. Le pain croustillant est fait avec une pâte à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Explanatory notes
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles … imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …