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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres …
Section IV
… TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA …
Explanatory notes
… TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION … DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… 2710.91 - - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés … constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques). … par le procédé au chlorure de zinc ou les procédés aux terres absorbantes, par redistillation, etc.), à la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour … bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une …
Explanatory notes
… de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de musique, etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de … est débitée de façon ininterrompue en une feuille d’un seul tenant. L'opération du tranchage consiste à soumettre une …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… conservation : 1) Les peaux et autres parties d'oiseaux (telles que têtes, ailes, etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur … poussé que les traitements prévus à la présente position (tels que blanchiment, teinture, frisage ou gaufrage), ou qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou … de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à … administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …