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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre … à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, … comme meubles les objets utilisés à usage de meubles, que l'on place sur d'autres meubles ou sur des étagères, que …

Legal note

… du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre … à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… moment de l'utilisation, qui permet de conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption … : 2012 … 3. Médicament utilisé pour le traitement de l’obésité, sous forme de gélules, contenant de l’orlistat (DCI) (120 mg par gélule), de la gélatine, du …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits … et classé dans la sous‑position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur … est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs …

Legal note

… de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits … et classé dans la sous‑position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur … est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… par exemple). Le plus souvent, les minerais ne font l'objet d'un commerce qu'après avoir été « préparés » en vue … naturels des métaux énumérés ci‑dessus :         1°)   Lorsqu'ils sont repris dans une autre position (les pyrites … naturelles ( n° 25.30 ), par exemple).         2°)   Lorsqu'ils ne sont pas utilisés industriellement pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de traitement de l'information, des disquettes contenant un logiciel d'installation pour capter des images fixes et … être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels appropriés sont installés dans une …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple); … du n⁰ 95.08 :     a)    l’expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils …

Legal note

… guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple); … n⁰ 95.08 :        a)    l’expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un … et permettant à celui-ci d'échanger des données avec l'organiseur électronique), le manuel d'utilisation de … télécharger des fichiers, de télécharger des applications logicielles, d’effectuer des communications vidéo ou VoIP …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués … comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou …

Legal note

… des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués … comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par … ou instruments auxquels ils sont destinés;        b)      lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou …

Legal note

… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par … ou instruments auxquels ils sont destinés;        b)      lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… d’exécuter un large éventail d’applications, y compris en oncologie, pour les maladies infectieuses et lors de tests génétiques. Les étapes du processus sont les … méthode d’impédance pour la détermination des données WBC (globules blancs ou leucocytes), RBC (globules rouges ou …

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