Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - … en surface, munis ou non de fermoirs rudimentaires, parfois utilisés en l'état comme boucles d'oreilles; b) Motifs …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ … à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - … comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … a) ou b) ci‑dessus, les pièces susceptibles d'être utilisées à la fois en horlogerie et pour d'autres usages, … parfois le diamant. Dans l'horlogerie bon marché, on utilise parfois le strass ou on remplace les pierres par des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les … dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent … regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements … ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la … en bois ou en autres matières et qui sont généralement utilisées pour l'enroulement de fils isolés pour …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine … ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range … têtes de porcelaine pour ces bouchons. 6) Les bocaux d'utilisation générale pour laboratoires et les bocaux pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films … du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …
Explanatory notes
… 29.31 - Autres composés organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb … tétraméthyle et plomb tétraéthyle 2931.20 - Composés du tributylétain - Dérivés organo-phosphoriques … qui contiennent le radical (–As(CH 3 ) 2 ) appelé cacodyle. Utilisés en médecine. L’acide cacodylique se présente …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …