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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.23
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, …
Explanatory notes
… ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, … munis d'un distancemètre incorporé), les cercles d'alignement , les gyro‑théodolites , les …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de …