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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99
… Autres pierres …
Classification opinions
… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 et 6. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support (châssis) et … lequel, pourvu d'une poignée, pivote sur son axe et s'ouvre vers l'arrière. Le support est aménagé pour recevoir un bac …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10
… A base de polyesters …
Classification opinions
… litres ou transportée en vrac. Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que liant dans … pour l’imprégnation et la décoration du bois ou pour rectifier la composition des vernis et des peintures). … 32) et 6. Adoption : 2016 … 3. Peinture d’apprêt en polyester de couleur jaune verdâtre , préparation liquide …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit : première fermentation d’un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de …
Explanatory notes
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de … ( Chapitre 82 ). b) Les tablettes graphiques et les numérisateurs, du n° 84.71 . c) Les machines et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de … doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de … doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants … préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations …
Explanatory notes
… 33.07 ‑ Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants … préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations …Section XVIII > Chapitre 91
… Horlogerie …