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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les marmelades sont des variétés de … une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont consistantes, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, … présente position les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
Explanatory notes
… effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour … (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les … de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …