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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des …

Explanatory notes

… selon lequel les objets à dénombrer interrompent les rayons captés par une cellule photoélectrique, le comptage … dans les centraux téléphoniques automatiques pour le calcul des nombres d'appels téléphoniques donnés par un … etc.        Ce sont, en fait, des compteurs de tours calibrés en heures de travail. 4)    Compteurs d'entrées. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …

Explanatory notes

… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+).               - Granit : … ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des … du n ° 25.17 . En particulier, les pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50

… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7

… (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1

… de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires  …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …

Explanatory notes

… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; … 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain … et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe.          Toutefois, la présente position ne …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …

Explanatory notes

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note … des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f)     Les articles confectionnés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …

Explanatory notes

… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … dans le libellé de la position, ne présentent pas les caractéristiques des matières dures au moment de leur mise … machines à scier avec outil à mouvement circulaire. Cette catégorie, très vaste, comprend toutes les machines dont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …

Explanatory notes

… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies … ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2)    deux couches de … et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être …

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