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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …
Explanatory notes
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, … ‑ Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides 9026.20 ‑ Pour la mesure ou le contrôle de la … cinétique ou d'autres caractéristiques variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou …
Explanatory notes
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou … débarrasser la surface des métaux de la couche d'oxydes, de rouille, de calamine ou d'autres compositions métalliques qui peut s'y être formée, ou même pour dépolir ces surfaces …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout … de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont … présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou enduits). Les matières inorganiques de couchage visées dans …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages …
Explanatory notes
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages … similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite expansée, argiles … ou « fibres de céramique ». Elles sont produites par la fusion d'un mélange d'alumine et de silice, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à … 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note … de navires, de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et …
Explanatory notes
… les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et … soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d’une blessure. On … par exemple). Appartiennent aussi au présent groupe les béquilles et les cannes‑béquilles ( à l'exclusion des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …