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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… cosmétiques, par exemple. Il est également utilisé pour fabriquer des jouets, des boîtiers de pendules et des … sa masse des gaz provenant du procédé d'expansion et a une faible masse volumique apparente; il est très employé comme … dans l'industrie du bâtiment. Il est également utilisé pour fabriquer des emballages à jeter et des articles pour servir …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la fabrication de la farine (remoulage des sons) et contenant surtout les parties …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

…  : novobiocine, céphalosporines, streptothricine, faropénem (DCI), doripénem (DCI), monobactames (par exemple … constitution chimique définie à activité antibiotique très faible utilisés comme intermédiaires dans la fabrication des antibiotiques ( positions précédentes du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations … à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… de section circulaire peuvent être obtenues : -      de façon longitudinale ou hélicoïdale en continu au moyen de … pour les produits laminés plats enroulés ou -      de façon longitudinale en discontinu au moyen d'une presse ou … N° 7305.11 La présente sous‑position comprend les tubes fabriqués à partir de tôles d'acier par formage à la presse, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… les ciments alumineux, le ciment de laitier, les ciments sursulfatés (laitiers de hauts fourneaux, moulus et … produits à base de sulfate de calcium appropriés à la fabrication des ciments. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… lentilles, cabochons ou objets similaires entrant dans la fabrication de phares d'automobiles, de feux de position, de … dans les feuilles, bandes, morceaux ou plateaux. Le simple fait d'être encadrés ou sertis dans une monture ou d'être …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… , généralement colorés dans la masse ou dorés sur une face, ainsi que les plaquettes de verre (même formant … à être incrustés dans le ciment pour l'ornementation de façades ou de pavements. 2)    Les verres assemblés en … notamment.        Le même verre sert également à fabriquer des ceintures de natation, des bouées de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… La présente position couvre les machines pour la fabrication de fils en matières textiles synthétiques ou … de texturation (méthode conventionnelle discontinue, fausse torsion, fripage sur lame, thermofixage, jet d'air … Les machines d'étirage du n°  84.45 . c)    Les machines à fabriquer les fibres de verre continues ou discontinues ( …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

…        Relèvent également de la présente position les farines d'algues même si elles sont constituées d'un mélange … fourrage.        Les caroubes, riches en sucre, sont, de ce fait, consommées parfois comme aliment.        Relèvent … tiges d'angélique qui sont destinées principalement à la fabrication de l'angélique candie ou confite au sucre. Ces …

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