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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … wagons‑grues pour le service des quais de chargement de chemins de fer. 3) Les wagons‑treuils. 4) Les wagons …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …