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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non … De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des … la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou … utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En … déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2) En feuillard de fer ou d'acier, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) … (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières), … les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à des matières autres que …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres … , travaillées essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées … meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre … d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques … le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans …
Explanatory notes
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans … noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à … Parfois, les pièces et objets dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et …
Explanatory notes
… d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et … Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A l'exception des piles ( n° 85.06 ), des … du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques utilisés sur les cycles ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …