Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des …
Explanatory notes
… selon lequel les objets à dénombrer interrompent les rayons captés par une cellule photoélectrique, le comptage … dans les centraux téléphoniques automatiques pour le calcul des nombres d'appels téléphoniques donnés par un … etc. Ce sont, en fait, des compteurs de tours calibrés en heures de travail. 4) Compteurs d'entrées. …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : … ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des … du n ° 25.17 . En particulier, les pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; … 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain … et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe. Toutefois, la présente position ne …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note … des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f) Les articles confectionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … dans le libellé de la position, ne présentent pas les caractéristiques des matières dures au moment de leur mise … machines à scier avec outil à mouvement circulaire. Cette catégorie, très vaste, comprend toutes les machines dont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …