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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller … générale, les machines et appareils dont la fonction n'est pas de façonner la matière ou d'en ouvrer la surface, … ou dispositif similaire alors que les machines-outils qui n’exécutent qu’une seule opération d’usinage à l’aide d’un …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons … exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et … sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. - soit de la … colles conditionnées pour la vente au détail, d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). d) Les parements …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, … édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils …
Explanatory notes
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils …Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …