Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, …
Explanatory notes
… spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, … très étendu, notamment dans les industries alimentaires (examen des huiles, beurres ou autres corps gras, analyse des … Toutefois, les calutrons pour la séparation isotopique sont exclus de la présente position ( n° 84.01 ). 7) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des … (voir les Considérations générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente … à arbre flexible . (Voir également à cet égard les Notes explicatives des n°s 84.67 et 85.01 ). 2) Les porte-pièces …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser …
Explanatory notes
… appareils à friser, chauffe‑fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser … sèche‑cheveux et fers à repasser, par exemple) ont été examinés ci‑dessus avec les appareils industriels … 20) Les lessiveuses sans dispositif mécanique. Sont exclus de la présente position : a) Les couvertures, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …