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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… sur un support en caoutchouc vulcanisé et, sous réserve des dispositions de la Note 5 du Chapitre 59, les …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… généralement en faible quantité, afin d'assurer la bonne conservation des produits et de prolonger la durée de leurs …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

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