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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 … connecteur VGA (entrée vidéo) ou d’un connecteur D-Sub 9 broches (terminal de commande).  La source de lumière est un …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie …        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux …

Legal note

… tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie …        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… 1. Panneaux de construction préfabriqués, constitués, à l'extérieur, par de la tôle … alvéolaires, laine minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières … tubulaire de 60 mm de diamètre, comportant une ou plusieurs branches munies d'un dispositif de fixation des sources …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… 1. Brûleurs, dits « antigel » , pour la protection des … selon la nature du métal et leurs dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou … assemblables entre elles à l'aide des manchons filetés en bronze sont effilées. Ces piquets sont employés pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence et des … supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à la fabrication de diodes. Adoption : 1968 …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non … de l’art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03). B) Les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) fixées sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… 1. Silos à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux de fibres de bois, se fixant les uns sur les autres et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de préparations diététiques pauvres en calories, …

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