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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces …
Explanatory notes
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces … et languetées pour plafonds, etc., présentant une moulure simple aux bords ou au centre. 4) Les bois moulurés … (rainées et languetées, par exemple). Lorsqu'elles ont été simplement rabotées, poncées ou assemblées en bout par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
Explanatory notes
… des appareils qui transforment les vibrations sonores en impulsions ou oscillations électriques, de façon à en … suspendus entre les pôles d'un aimant, engendrant ainsi des impulsions électriques par voie d'induction. 4) Les … variations font varier la capacité, produisant ainsi des impulsions électriques. 5) Les microphones thermiques ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… ou conservés, propres à la réalisation de greffes ou d'implants permanents, présentés en emballages stériles qui … ou de diagnostic, et les antisérums (y compris les immunoglobulines spécifiques) et autres fractions du sang …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Explanatory notes
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à … le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect … de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et …
Explanatory notes
… (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et … ‑ Sectionneurs et interrupteurs 8535.40 ‑ Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs 8535.90 ‑ Autres La …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés …
Explanatory notes
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés … de musique, etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, … sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois utilisés pour la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …