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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. … ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il … la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de … les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03); ij) les yeux en verre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19
INN
… … bévirimat … déloxolone … acide désoxycholique … épéleuton … icomucret … iloprost … navamépent … acide …Classification opinions
… 1. Acide 12-hydroxystéarique , d'une pureté égale ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même …
Explanatory notes
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même … - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : 3002.41 - …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …