… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de … les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03); ij) les yeux en verre …