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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, … cédé que très rarement et, en général, il est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… obtenir dans les matières plastiques le degré de souplesse voulu ou pour accroître la plasticité du mélange de … particulièrement d'autres positions de la Nomenclature (voir les exclusions à la fin de cette Note explicative). C) …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… et foies préparés, les poissons finement homogénéisés (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … (y compris les plats cuisinés) contenant du poisson (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 5)  …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association … d'air comprimé ou dans lequel on introduit des corps volatils. On obtient ainsi un verre - incolore ou coloré - …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… 2)    Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture (cloches de jardins, … à couleurs; accessoires pour cages à oiseaux (mangeoires, abreuvoirs, etc.); bocaux spéciaux d'étalage pour magasins; …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes … ni polies, les poinçons et les passe‑lacets destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont … position, telles que portes, registres, regards, parois et voûtes, tuyères et tympes de hauts fourneaux ou de fours à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… de l'eau); ce sont des machines à injection totale, assez voisines du type précédent, à stator à aubes mobiles et à … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… tapis de table ou pour d'autres usages dans l'ameublement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Ces … de tout ou partie d'entre eux, relèvent du n° 57.02 (voir Fig. 4 et 5 à cette position). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… survêtements de sport sont composés de deux vêtements, à savoir :        - Un vêtement destiné à recouvrir la partie … en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles (voir la Note 7 du présent Chapitre). C)   Les maillots (y …
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