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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou vinyliques …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… pour l'écriture ou le dessin, même non encadrés ( n° 96.10 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste               ‑ Graines de …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les …

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